CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de Rosano et Fils.
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais relatifs à l’accès au service (matériel informatique, connexion Internet, logiciels, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Rosano et Fils s’efforce d’assurer un accès continu au site mais ne peut garantir une disponibilité permanente.
L’entreprise se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la législation française en vigueur.
Il est notamment interdit :
- D’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
- De porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
- De tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques ;
- De diffuser des contenus malveillants ou nuisibles.
Toute utilisation abusive pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions légales applicables.
4. Informations diffusées
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Rosano et Fils s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, graphismes, documents et éléments techniques) demeure la propriété exclusive de Rosano et Fils ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
Rosano et Fils ne peut être tenu responsable du contenu, des informations ou des pratiques de ces sites tiers.
La présence d’un lien ne constitue en aucun cas une validation du contenu du site concerné.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité et à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles.
L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
8. Limitation de responsabilité
Rosano et Fils ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de :
- Dysfonctionnement technique ;
- Interruption de service ;
- Perte de données ;
- Présence de virus ou programmes malveillants ;
- Utilisation incorrecte des informations publiées.
9. Modification des conditions d’utilisation
Rosano et Fils se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Les nouvelles dispositions prendront effet dès leur publication sur le site.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
Dernière mise à jour : Juin 2026.